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MENTIONS LÉGALES
Site internet de TORBEL® INDUSTRIE
URL : www.torbel.com
Site proposé par :
TORBEL® INDUSTRIE

TB INDUSTRIE SAS
504 avenue du canton de Levens
06690 TOURRETTE-LEVENS

Capital de 658 692€

Messagerie électronique : info@torbel.com

Directeur de publication : Agnès TORDO

Réalisation du site : Agence Myod

Photos : TB INDUSTRIE SAS

Hébergement :

Infomaniak Network SA
Rue Eugène-Marziano, 25
CH – 1227 Genève – Suisse
N° TVA : EU442008675
N° de société : CH – 660 – 0059996 – 1

1-INFORMATIONS ET LIBERTÉS
Les données personnelles relatives aux clients, recueillies par l’intermédiaire des différents formulaires ne sont destinées qu’à un usage exclusif de TORBEL® INDUSTRIE dans le cadre de la mise en œuvre de ses services. La Société conserve les données personnelles des utilisateurs sur ses propres serveurs et s’engage à maintenir strictement confidentielles les données personnelles recueillies.
Conformément aux dispositions de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les utilisateurs disposent suivant l’Article 34 de la Loi du 6 janvier 1978 d’un droit d’accès aux données qui les concernent, ainsi que d’un droit de modification et de suppression de celles-ci. Il leur suffit, pour exercer ce droit, d’adresser un courrier postal ou un e-mail à TORBEL® INDUSTRIE aux coordonnées ci-dessous :

TB INDUSTRIE SAS
504 avenue du canton de Levens
06690 TOURRETTE-LEVENS

info@torbel.com

   

2- PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’utilisateur s’engage à ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation expresse préalable de l’éditeur, quelque texte, titre, application, logo, marque, information ou illustration, pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute représentation à des fins professionnelles ou de rediffusion en nombre. De même, l’utilisateur s’engage à ne pas recopier tout ou partie du site sur un autre site ou un réseau interne d’entreprise.

3- CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE
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L’utilisation de ce site vaut acceptation des conditions d’utilisation présentes.
Contact pour toute question sur l’utilisation du site : communication-torbel@torbel.com

Le contenu du site :

Le site, les textes, les images, les sons, les photos, les graphiques, les fichiers téléchargeables et plus généralement tous les objets contenus dans le site sont la propriété exclusive de TORBEL® INDUSTRIE et/ou des auteurs mentionnés. Ce site et les éléments qui le composent constituent des œuvres protégées par la législation française et les conventions internationales relatives au droit d’auteur et à la propriété intellectuelle.

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Les formulaires d’envoi :
Les messages adressés à ce site par le biais de formulaire d’envoi sont utilisés à la seule fin du traitement du message, et ne seront pas communiqués à des tiers sans l’accord de l’émetteur. Ces messages seront conservés pour la durée de traitement de la question posée. Le site Internet de TORBEL® INDUSTRIE n’offrant pas de dispositif particulier de sécurisation (transfert de fichiers, transfert de données), l’expéditeur d’une question ou d’un document confidentiel ou sensible devra privilégier la voie postale.

Les liens hypertextes :
La création de tout lien hypertexte en direction du site devra faire l’objet d’une autorisation expresse préalable du directeur de la publication.
Cette autorisation préalable vaut aussi bien pour la création :
– d’un lien hypertexte sur la page de garde dans une nouvelle fenêtre du navigateur,
– d’un lien vers une page intérieure du site,
– d’un lien à travers des fenêtres (framing),
– d’un lien vers un objet contenu dans le site (inlining),
et plus généralement de toute technique de création de lien hypertexte.

    

ECO-PARTICIPATION :

En application du principe de responsabilité élargie du producteur (article L.541-10 et suivants du code de l’environnement), la société TB INDUSTRIE est enregistrée au registre national des metteurs sur le marché :

– d’éléments d’ameublement sous le numéro FR018353_10Z9W2. Ce numéro garanti que la société TB INDUSTRIE, en adhérant à Valdelia, se met en conformité avec les obligations règlementaires qui lui incombent.

– d’articles de bricolage sous le numéro FR018353_04MMBL. Ce numéro garanti que la société TB INDUSTRIE, en adhérant à Valobat, se met en conformité avec les obligations règlementaires qui lui incombent.

– d’articles de jardin sous le numéro FR018353_14XJKZ. Ce numéro garanti que la société TB INDUSTRIE, en adhérant à Ecomaison, se met en conformité avec les obligations règlementaires qui lui incombent.